Règlement intérieur
RÈGLEMENT INTÉRIEUR DE L’ASTHONON 
ADOPTÉ PAR L’ASSEMBLÉE GÉNÉRALE DU 14/12/2023
Le présent règlement intérieur a pour but de préciser le fonctionnement de l’association ASTHONON dans le cadre de ses statuts. Il a été à l’assemblée générale, le 14 décembre 2023. Il est remis à l’ensemble des membres ainsi qu’à chaque nouvel adhérent.

Article 1 – Préambule :
Le présent règlement intérieur est remis à chaque licencié. Le licencié et son représentant légal s'engagent à avoir lu et approuvé le règlement lors de l’inscription. Lorsque le mot “licencié” est évoqué, cela concerne les licenciés féminins et masculins.


DISPOSITION GÉNÉRALE

Article 2 :
La section multisport ne possède aucun critère de sélection, en revanche le comité directeur et les responsables de pôles se réservent le droit à la sélection sur les équipes engagées en compétition.

Article 3 :
En réunion mensuelle du mois de mai, le Comité acte le nouveau tarif d’adhésion pour la saison suivante. Le montant de la licence pour l’éducateur, le dirigeant et l’arbitre est offert par l’association dans le cadre de sa/ses missions.

Article 4 :
L’adhérent bénéficie d’une priorité d’accès lors du renouvellement de sa licence dans une même pratique, cependant passée une date butoir, ce dernier n’est plus éligible à la priorité d’accès.

Article 5 :
Peu importe le motif d’arrêt, le départ ou l’exclusion, la cotisation reste définitivement et intégralement acquise à l’association.

Article 6 :
La démission doit être adressée au président du comité par écrit. Elle n’a pas à être motivée par le membre démissionnaire. 

Article 7 :
L’exclusion d’un membre peut être prononcée par le comité, pour motif grave. Sont notamment réputés constituer des motifs graves :
Une condamnation pénale pour crime et délit ; Toute action de nature à porter préjudice, directement ou indirectement, aux activités de l’association ou à sa réputation. En tout état de cause, l’intéressé doit être mis en mesure de présenter sa défense, préalablement à la décision d’exclusion. La décision d’exclusion est adoptée par le comité statuant à la majorité des deux tiers des membres présents. 

Article 8 :
En cas de décès d’un membre, les héritiers ou les légataires ne peuvent prétendre à un quelconque maintien dans l’association.

Article 9 :
Le Comité et/ou le responsable de pôle peuvent bloquer la réinscription si le joueur ne respecte pas le Règlement intérieur.

Article 10 :
Tout adhérent accepte que l’ASTHONON utilise son image pour les biens du club (presse, calendrier, site internet…)

Article 11 :
Les équipements en possession des joueurs doivent être en bon état sous peine de ne pas pouvoir pratiquer lors des rencontres.

Article 12 :
L’adhésion est effective lorsque le licencié a obtenu une licence fédérale.

Article 13 : 
Les activités pratiquées à l’ ASTHONON ne doivent pas entraîner de discrimination ou d’harcèlement.

Article 14 :
Tout adhérent s'engage à solliciter, par l'intermédiaire du club, une licence officielle auprès de la Fédération Française de Football, Fédération du Dodgeball Français, Fédération Kin-Ball France, la Fédération des Clubs Français de Tchoukball et/ou Fédération française des clubs omnisports. Il devra régler une cotisation annuelle (possibilité de paiement en plusieurs fois et le comité se réserve le droit de proposer des tarifs exceptionnels) afin que ce dernier puisse participer aux activités de l’association.
L’adhésion devient effective lorsque la licence complète est finalisée.

Article 10 :
Les activités pratiquées à l’ASTHONON ne doivent pas entrainer de discriminations ou de harcèlement sous n'importe quelle forme. 

Article 11 :
Chaque assemblée générale comprendra un scrutin par membre, le membre mineur se fera représenter par son tuteur légal. 
N’importe quel membre peut être représenté par une tierce personne majeure, sous présentation d’un écrit.

Article 12 :
L’association décline toute responsabilité en cas de vol dans nos locaux, ou les locaux visiteurs, idem en cas d’incident ou d’accident en dehors du stade (parking…).

Article 13 :
Le présent règlement intérieur pourra être modifié par le comité ou par l’assemblée générale ordinaire à la majorité des membres. 
Les demandes de modifications d’article doivent être reçues au plus tard 30 jours avant l’assemblée générale.


JOUEUR

Article 14 :
L’association n’est pas responsable du mauvais comportement de ses membres, en cas de sanction prise à l’encontre d’un adhérent par une fédération ou un organisme compétent l’association se donne le droit de refacturer les frais à celui-ci.

Article 15 :
Un engagement moral lie l’association et son adhérent, en cas de volonté de départ ou d’arrêt l’adhérent doit informer son responsable de catégorie. 
Toutes démarches vers un club extérieur doivent être précédées d’un accord du responsable de pôle.

Article 16 : 
Lorsque l’adhérent est désigné pour mener une action dans le cadre du club, il doit être présent.

Article 17 :
Les éducateurs possèdent un droit de refus concernant l’équipement, s’ils estiment que ce dernier n’est pas adapté à la pratique du sport, et si le joueur ne porte pas son survêtement de match.


Pour pouvoir pratiquer en compétition, les joueurs doivent :

Article 18 :
Être assidus aux entrainements et aux matches (toute absence ou retard devra se voir justifié(e) auprès du responsable de sa catégorie ou responsable école de foot) ; 

Article 19 :
S’engager à respecter adversaires, arbitres et leurs décisions, spectateurs ainsi que tous les autres adhérents du club ;

Article 20 :
Être à jour au niveau de leur licence et du règlement de leur cotisation, c’est à dire à partir du troisième entraînement.

Article 21 :
Le paiement de la cotisation assure au joueur sa participation aux entraînements, mais ne lui assure pas sa participation aux compétitions sportives.

Article 22 :
Les douches sont obligatoires après toutes pratiques sauf décision contraire du responsable de la catégorie ou son supérieur hiérarchique, ou bien sous présentation d’un avis médical.

Article 23 :
Les équipements en possession des joueurs doivent être en bon état et propre sous peine de ne pas pouvoir pratiquer en rencontre.


PARENT

Article 24 :
L’association est responsable de l’adhérent mineur du début de la pratique (entrée aux vestiaires, gymnase ou terrain) jusqu’à ce que cette dernière se termine (sortie des vestiaires, gymnase ou terrain) ; après cela le club n’est plus responsable de votre enfant. Conformément à la loi, si personne n’est venu récupérer l’enfant à l’heure du rendez-vous prévue, l’éducateur en charge de celui-ci se voit en droit de le raccompagner à la gendarmerie ou au poste de police le plus proche.

Article 25 :
Le paiement de la cotisation ne dispense pas les parents de participer au transport des enfants dans leur véhicule personnel. Ils le font alors sous leur entière responsabilité. Ils doivent veiller en particulier à ce qu'ils soient bien couverts par leur compagnie d'assurance. Le transport des joueurs n’incombe pas aux éducateurs. Si le nombre de voiture est insuffisant, le responsable de l'équipe pourra décider d'annuler purement et simplement le déplacement. En cas d’annulation du déplacement, les frais de forfait pourront être facturés aux familles qui n’auraient pas honoré ce point. 


ÉDUCATEUR

Article 26 :
Seul l’adhérent peut pénétrer sur les espaces de pratique ou dans les vestiaires que ce soit à domicile ou à l’extérieur.

Article 27 :
Un éducateur qui commence une saison, et ne la termine pas, verra son/ses chèque(s) de caution encaissé(s).

Article 27 :
Les décisions prises par un éducateur doivent être en adéquation avec les objectifs fixés par le club sauf autorisation du responsable de pôle.

Article 28 :
L’utilisation des téléphones portables, tablettes, etc… est formellement interdit durant la pratique sauf avec l’autorisation du responsable de pôle.
 
Article 29 :
Seul l’adhérent peut pénétrer sur les espaces de pratique ou dans les vestiaires que ce soit à domicile ou à l’extérieur.

Article 30 :
L'éducateur du club doit lors de tout temps de pratique lié au club être en tenue complète de l'ASTHONON et porter des chaussures adaptées à la pratique.

Article 31 :
L'éducateur est garant de la sécurité morale et physique des joueurs, il doit faire sortir toutes personnes non adhérentes présentes dans les vestiaires ou sur le terrain.

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